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Déterminer les permis dont vous avez besoin pour votre projet
Par Karine Dutemple
Modifié le 11 octobre 2024
Lorsqu’il est question de rénovation, vous pourriez être tenté de sortir votre marteau et vos clous aussitôt que possible. Avant de le faire, il est important de considérer quels types de permis vous pourriez avoir besoin pour votre projet.
Déterminer les permis dont vous aurez besoin peut être difficile, les mesures et les règles à suivre pouvant différer en fonction de la municipalité ou de la ville ainsi qu'en raison d'intérêts commerciaux divergeants.
Bien que les exigences concernant l'obtention de permis vont varier en fonction de la ville et du pays, il y a plusieurs principes similaires d'un endroit à un autre.
Lisez ce qui suit pour découvrir les spécificités!
Les permis dont vous aurez besoin pour votre projet
source: unsplash
Pourquoi obtenir un permis?
L’idée de commencer votre projet de rénovation aussitôt que possible peut être tentant. Nous pouvons comprendre pourquoi beaucoup de propriétaires entament leur projet de rénovation avec excitation et enthousiasme sans avoir considéré tout ce qu’implique le fait de réaliser un projet sans permis.
Procéder sans avoir un permis en main peut entraîner de dispendieuses amendes, des délais, des recours légaux et dans le pire des cas, vous pourriez être obligé de démonter ou de retirer ce que vous avez mis en place, bien que vous ayez investi du temps et de l’énergie dans les travaux réalisés. Un peu plus bas se trouve une liste des rénovations qui requièrent un permis.
Les projets pour lesquels vous aurez besoin d’un permis
Hormis les circonstances particulières qui peuvent survenir, les projets qui touchent à ces travaux vont requérir un permis. Cela est dû à des préoccupations concernant votre sécurité et celle des autres ou quoi que ce soit qui implique l’électricité, la plomberie et le gaz.
Les démolitions : Les démolitions sont chaotiques, prennent beaucoup de temps en plus d’être compliquées. De ce fait, elles vont requérir un permis plus souvent qu’autrement. Non seulement cela, mais dans la plupart des cas, elles vont affecter vos voisins. Si vous démolissez un mur porteur, vous aurez besoin d’un permis. Même mettre une benne à ordures dans la rue ou devant la maison va requérir un certain travail administratif. Si vous démolissez une partie quelconque de votre maison, assurez-vous de faire vos devoirs pour éviter de rencontrer divers problèmes en cours de route.
Les extensions, les agrandissements de maison ou les changements de configuration : Apporter des changements à la structure, à la façade ou à la configuration de votre maison va requérir l'obtention d'un permis. Si vous agrandissez ou altérez l’enveloppe de votre maison, incluant l’ajout d’un second étage, la construction d'un garage, d'un auvent ou la conversion de l’un ou l’autre en chambre; il s’agit de sérieuses rénovations.
La toiture : La toiture est autre projet de rénovation majeur, mais il dépendra d’éléments structuraux, ce qui inclut l’intégration d’un puits de lumière, le fait de changer la pente ou l’angle du toit ou les matériaux. Néanmoins, dans le cas d’un projet visant à remplacer un bardeau ou deux ainsi qu’à faire de petites réparations, cela variera en fonction de la municipalité.
L’électricité et la plomberie : Les projets de rénovation qui requièrent des changements à l’électricité ou à la plomberie vont presque toujours nécessiter des permis. Non seulement les travaux électriques et la plomberie vont être dangereux et hasardeux, mais il y a beaucoup de risques d’erreurs. Gardez ceci en tête au moment d’entreprendre un projet de ce type, car il vaut toujours mieux travailler avec un professionnel pour ces travaux plus difficiles.
Les clôtures et les patios : Bien que ces deux types de travaux ne modifient pas la configuration de la maison, les deux affectent tout de même l’espace extérieur et vos voisins. Pour cette raison entre autres, vous aurez besoin de consulter les règles de votre municipalité et d’appliquer pour l’obtention des permis appropriés.
Cela est particulièrement vrai si vous installez une clôture au-dessus d’une certaine hauteur. Il est aussi important de mentionner que quelques villes et municipalités vont considérer la plantation de gros arbres et d’arbustes qui obscurcissent la façade de la maison comme étant des projets qui nécessitent l’obtention d’un permis. Dans la majorité des cas, les patios vont requérir un permis également, parfois pour des questions de restriction de hauteur.
Les cheminées et les foyers : Tout ce qui implique du feu va requérir un permis, en raison de la nature dangereuse de celui-ci et de la possibilité de déclencher un feu. Si vous avez déjà une cheminée dans votre maison et que vous cherchez à en faire nettoyer ou réparer une partie, ces travaux peuvent constituer une exception.
Les permis de rénovation requis au Québec
Tel que mentionné au début de cet article, les permis de construction vont grandement varier d’une province à une autre et de ville en ville. Il est important de faire d’amples recherches avant d’aller de l’avant avec un projet de rénovation. Néanmoins, voici quelques règles et mesures spécifiques à suivre si vous vivez au Québec.
Le Québec
Au Québec, vous aurez besoin de vous renseigner auprès de votre municipalité afin de savoir si vous avez besoin ou non d’un permis pour réaliser un projet de rénovation. Si les travaux que vous effectuez sont sur la maison familiale, vous pourrez aller de l’avant une fois que les bons permis ont été obtenus. Toutefois, si les travaux que vous faites touchent au gaz ou à l’électricité, vous aurez besoin d’engager un professionnel. Pour les spécificités, nous vous recommandons de consulter le site de la RBQ.
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