Sols contaminés : 3 raisons de faire réaliser un test de sol

Qu’il s’agisse de produits chimiques, de métaux lourds ou de matières organiques, la présence de contaminants dans le sol est rarement une bonne nouvelle. Toutefois, ignorer le problème peut être lourd de conséquences. La question qui se pose alors est la suivante : pourquoi devriez-vous faire réaliser un test de sol?

Effectuer un test de sol: 3 raisons de le faire

1) Confirmer ou infirmer la présence de contaminants

À la base, une étude de sol permet de confirmer ou d’infirmer la présence de contaminants dans le sol en plus d’en identifier la nature. Généralement, les agents polluants recensés sont les suivants :

• Les produits chimiques (comme les pesticides) ;

• Les matières organiques ;

• Les métaux lourds ;

• Les hydrocarbures.

À titre indicatif, les principaux contaminants retrouvés en zone résidentielle incluent les dépôts de charbon, le mazout, les cendres d’incendies, les remblais industriels ainsi que les matières résiduelles. Leur présence sont malheureusement le reflet d’une autre époque, alors que la réglementation encadrant la gestion de leurs résidus était peu sévère. Dans certains cas, un équipement défaillant ou bien un déversement accidentel peut aussi être mis en cause.

Évidemment, confirmer la présence de contaminants dans le sol permet d’entamer le plus rapidement possible les démarches visant à décontaminer le terrain et à le réhabiliter selon les procédures en vigueur. Ce faisant, cela tend à limiter l'impact de la présence de contaminants sur l'environnement et à éviter les dommages à long terme.

Bien que cela ne remet pas en question l’importance de faire réaliser une analyse de sol, sachez qu’il existe un répertoire des terrains contaminés au Québec. En effet, le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques met à la disposition du public les informations portées à sa connaissance concernant les terrains contaminés sur son territoire. Pour y avoir accès, cliquez ici. 

2) Pouvoir obtenir un prêt hypothécaire

Vous songez à faire construire votre future maison? Afin de pouvoir concrétiser ce projet de grande envergure, vous devrez tout d’abord déterminer son emplacement et donc, identifier un terrain de taille suffisante pour répondre à vos besoins en matière de superficie. Toutefois, il faut garder en tête que bien d’autres facteurs doivent être pris en considération avant d’arrêter de façon définitive votre choix sur un terrain en particulier.

Parmi ceux-ci se trouve un élément fort important : la présence d’un sol sain. Non seulement la présence de celui-ci est-elle essentielle pour assurer la pérennité du bâtiment qui sera construit sur le terrain, mais il s’agit également d’une obligation légale. 

En effet, votre institution financière peut demander d’avoir en main une preuve irréfutable que votre terrain n'est pas contaminé avant de vous accorder un prêt hypothécaire. À ce propos, il convient de préciser que même dans le contexte d’une vente sans garantie légale, il n’est pas impossible qu’une évaluation environnementale soit exigée afin d’éliminer la possibilité que des contaminants ne soient présents dans le sol.

Qui plus est, cette précaution permet d’assurer la viabilité de l’investissement et d’éviter les problèmes financiers qui pourraient découler d’une construction effectuée sur un terrain contaminé. Précisons que le test qui est exigé sera celui de la phase 1, soit celui visant à identifier les risques potentiels ou réels relatifs à la présence de contaminants. Enfin, soulignons que le test effectué est valide pendant 5 ans. De ce fait, si pareille évaluation a été effectuée moins de cinq ans auparavant, sachez que celle-ci est encore valide.

3) Éviter l’achat d’une maison dont le terrain est contaminé

Comme nous l’avons mentionné au point précédent, effectuer un test de sol peut s’avérer être une obligation dont vous devrez vous acquitter si vous souhaitez acheter un terrain. Par le fait même, cette exigence s’appliquera également pour une propriété déjà construite.

Dans ce contexte précisément, il faut savoir que l’achat d’une maison sans considération pour l’état du sol peut engendrer un très grand nombre de problèmes advenant la découverte d’un ou de plusieurs contaminants dans le sol. En effet, il en découlera une bataille de longue haleine entre les acheteurs et les vendeurs pour éviter d’avoir à débourser les frais requis pour la décontamination du sol.

Les acheteurs devront alors faire la preuve qu’il y a présence d’un vice caché et les vendeurs, celle du contraire. De plus, les démarches devant être effectuées auprès des assureurs afin d’obtenir un dédommagement peuvent être fastidieuses en plus de ne pas être toujours concluantes.

Une fois de plus, il ne faut pas croire que le fait de vendre sans garantie légale vous protégera des recours intentés à votre égard. En effet, une poursuite motivée par la découverte de ce qui pourrait être considéré en cour comme un vice caché ne peut être écartée.

C’est donc dans l’optique d’éviter l’ensemble des problèmes engendrés par la présence d’un sol contaminé que doit être réalisé un test de sol. Après tout, comme le veut l’adage : il vaut mieux prévenir que guérir!