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Dernière modification: 2023-02-14 | Temps de lecture approximatif 8 mins
Vous aimeriez faire installer un système avancé de fosse septique? Comme vous allez le constater, le règlement en vigueur au Québec est formel. Si vous répondez aux critères énumérées plus bas, votre installation sanitaire sera conforme et adaptée aux contraintes environnantes.
Après avoir abordé la question du règlement, nous verrons donc les différentes options qui s’offrent à vous: système classique (primaire/secondaire), système de traitement secondaire avancé, et système de traitement tertiaire avancé.
Le règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées porte sur l’évacuation et le traitement des eaux usées émises par les résidences d’au maximum 6 chambres à coucher, et par les bâtiments ou lieux produisant un débit total quotidien d’eaux usées d’origine domestique de moins de 3240 litres. Ces différentes infrastructures ne doivent pas être raccordées à l’un des réseaux d’égoût municipaux, ni à des ouvrages d’assainissement collectif.
La finalité de ce règlement, depuis le 12 août 1981, est d’interdire, purement et simplement, le rejet d’eaux « usées » (au sens large du terme : cabinets d’aisance, eaux ménagères…) dans l’environnement, sauf si elles ont été correctement traitées. Dans le cas contraire, elles sont en effet qualifiées de contaminant par la Loi sur la qualité de l’environnement.
Un permis délivré par la municipalité en charge du territoire concerné est obligatoire pour toute personne souhaitant construire une nouvelle résidence isolée ou un bâtiment similaire à ceux précédemment cités. Il en va de même si cette personne souhaite aménager un lieu, en augmenter la capacité d’accueil, en changer l’utilité, ou encore réaliser des travaux de construction ou de modification d’un dispositif de traitement des eaux en son sein. La requête devra comprendre un ensemble de documents listés au cours de l’article 4.1 du règlement et, pour avoir toutes les chances d’aboutir, devra, entre autres, comprendre une étude de caractérisation du site et du terrain récepteur, réalisée par une personne habilitée à cette tâche (autrement dit, un expert).
L'approbation de la municipalité dépendra donc de la conformité du dispositif de traitement et d’évacuation. Le règlement fournit donc les critères à remplir pour que les dispositifs de traitement des résidences isolées soient approuvés: normes techniques et normes de performance.
Vous aimeriez savoir comment effectuer l'entretien de votre fosse septique? Consultez notre article Comment entretenir une fosse septique.
Source: Wikimedia Commons
Le règlement est pour la première fois modifié le 19 juin 2013, en vue de s’accorder avec les mesures pénales introduites par les ajustements de la Loi sur la qualité de l’environnement. Les différentes infractions ont ainsi été catégorisées et le montant des amendes associées, sensiblement augmenté.
Le 16 juillet 2014, le règlement a de nouveau été modifié afin de le rendre cohérent avec celui portant sur le prélèvement des eaux et leur protection (RPEP). Ces modifications sont entrées en vigueur le 2 mars 2015.
La dernière révision du règlement date du 29 mars 2017, date à laquelle celui-ci proposera désormais quatre solutions aux propriétaires de résidences isolées existantes, en attendant de pouvoir opter pour un système de traitement tertiaire. De plus, cette modification reconnaît le procédé de scellement des puits, effectué en vertu de l’ancien règlement portant sur le captage des eaux souterraines (RCES).
Pour tout savoir de ce règlement et de la manière dont il a évolué, rendez-vous sur la page Web de celui-ci.
Une installation sanitaire comporte, dans la majeure partie des cas, deux éléments principaux: un système de fosse septique, constituant le traitement primaire, puis un système de traitement secondaire, dont le rôle est l’épuration ou le polissage. La perméabilité du sol viendra naturellement compléter (ou pas) cette installation sanitaire.
La fosse septique, en béton ou en plastique, est un contenant étanche dont le but est de recevoir les eaux usées, qui viennent alors se séparer en deux couches: les solides lourds au fond de la fosse, et les plus légers à la surface. Une décomposition d’ordre naturelle et bactérienne s’ensuit alors, réduisant d’elle-même le volume d’eaux usées. Malgré cela, un phénomène de rétention des boues et du chapeau (surface) s’opére ensuite logiquement, d’où la nécessité de prévoir suffisament d’espace pour les retenir entre chaque vidange.
On notera également qu’en amont de la fosse, la présence d’un préfiltre est obligatoire depuis quelques années maintenant. Ce préfiltre, qui doit être nettoyé 2 fois par an minimum, permet de retenir une grande quantité de particules fines et sert également à éviter que votre système se bouche.
Après cette étape, les eaux usées sont prêtes à être traitées par le système de traitement secondaire, plus communément appelé le système d’épuration. Si les conditions au sol le permettent, le grand classique pour cette deuxième phase du traitement des eaux usées est un champ d’épuration, dont voici la liste complète :
À noter que « la réglementation [Règlement provincial Q-2, r.22, NDLR] procède par élimination pour déterminer le type de système de traitement de fosse septique ».
Source: Depositphotos
Plus compliqués à installer, ces systèmes ont cependant une durée de vie nettement supérieure à celle des systèmes de traitement « classiques », tout en étant également plus performants. Parmi les systèmes de traitement avancé approuvés au Québec, on retrouve:
Les avantages de ces systèmes de traitement avancé pour la fosse septique sont multiples. En effet, ils:
À noter que « les systèmes de fosse septique avancés doivent être évalués par le BNQ (Bureau de normalisation du Québec) sur une période de 12 mois ».
Plusieurs facteurs sont à prendre en compte avant d’opter pour un système septique spécifique. Ainsi, vous devrez dans un premier temps réaliser une inspection du site, qui vous indiquera si vous devez plutôt vous orienter vers une installation traditionnelle ou un système de fosse septique avancé.
Selon les régions, la fragilité de l’environnement et les caractéristiques de l’eau demanderont en effet un traitement particulier qu’une installation septique conventionnelle ne pourra fournir. À noter que « pour un système de traitement avancé, la perméabilité (exigée) passe à 30 cm ». De plus, votre budget sera également à prendre en compte, les prix variant considérablement d’un système de fosse septique à l’autre au Québec.
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Brièvement présenté plus haut, le System O s’inscrit dans l’air du temps, en permettant de traiter les eaux usées de manière écologique. Comment? Grâce à l’approche de ses créateurs, à son mode de fonctionnement et à ses multiples atouts. Ce nouveau concept repose ainsi sur la technologie Advanced Enviro Septic, qui reproduit à petite échelle le cycle d’auto-régénération naturelle de notre écosystème, et ne nécessite donc aucune électricité, aucun remplacement, aucune réparation, aucun nettoyage, tout en garantissant des performances accrues, notamment en termes de gain de place, de traitement des eaux usées et de durée de vie.
Un système de traitement tertiaire offre, comme son nom le laisse entendre, des performances nettement supérieures à celles d’un système de traitement secondaire avancé, en y ajoutant la désinfection et/ou la déphosphatation de l’effluent.
La désinfection permet à l’effluent d’être rejeté dans un fossé, là où la déphosphatation permet de l'acheminer directement dans un cours d’eau ou d’un fossé en amont d’un lac. Différents systèmes de traitement tertiaire sont disponibles au Québec et vous aurez ainsi le choix entre:
Source de l'image de couverture: Valentina Locatelli
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