Pourquoi contracter une assurance en rénovation?

Lorsque vous vous apprêtez à effectuer des travaux de rénovation chez vous, il est indispensable de contracter une assurance, afin d’éviter de gros soucis en cas de problème durant les travaux. Alors pourquoi est-ce si important? Et comment fait-on pour obtenir une assurance? SoumissionRenovation.ca vous donne les clés pour obtenir une assurance à toute épreuve.

Pour vos travaux de rénovation, votre vision de rêve peut rapidement devenir un cauchemar si un incident arrive et que vous et/ou votre entrepreneur n’êtes pas assurés adéquatement. Lorsque vous décidez d'entâmer des travaux dans votre maison, la première chose à faire est d’appeler votre représentant en assurance de dommages pour lui parler de votre projet.

Cette discussion est très importante car elle servira à vous assurer que vous serez toujours couvert pendant les travaux de rénovation. Sachez que si vous décidez d’entreprendre vos travaux de rénovation par vous-même, vous ne  serez probalement pas assuré. En effet, les protections ne sont généralement offertes que si les travaux sont complétés par un entrepreneur possédant une licence de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ).  

Trouver votre plan d'assurance rénovation

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Chaque assurance a ses spécificités. Comprendre votre assurance vous aidera à vous assurer que peu importe la nature des changements effectués chez vous et peu importe la personne à qui vous confiez les travaux, vous serez à l'abri d'une quelconque responsabilité financière. Dans un premier temps, relisez votre contrat d’assurance et lisez les petits caractères qui y sont inscrits.

En effet, sachez que votre contrat pourrait comporter certaines clauses. À titre d’exemple, certaines polices d'assurance vont être invalidées si vous n'occupez pas votre maison pendant les travaux de rénovations. Alors dans ce cas, il est primordial que vous contactiez votre assureur afin de discuter des différentes options qui peuvent vous être proposées.

En général, dans cette situation, vous devriez être en mesure de demander un permis de vacances. Ce permis couvrira la période des travaux où vous ne séjournerez pas chez vous, et ce afin que votre maison soit toujours assurée. Également, n’oubliez pas de vous préparer aux situations inattendues. Dépendamment de l’âge de votre maison,  l'entrepreneur mandaté pour faire vos rénovations pourrait découvrir quelques surprises lors des travaux. 

Les normes dans le milieu de la construction étant en constant changement, il n’est pas rare de constater que certains matériaux présents dans les maisons anciennes doivent être enlevés et remplacés. Ces travaux imprévus peuvent avoir un impact sur votre police d’assurance, d’où l’importance de se renseigner.

Enfin, sachez que à cause du fait que les rénovations pourraient augmenter la valeur de votre maison, votre compagnie d'assurance pourrait vous demander, le cas échéant, des reçus de travaux.  

Les assurances de l’entrepreneur en rénovation

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Vous vous êtes assuré que vous possédiez l’assurance adéquate pour vos travaux de rénovation. Celle-ci couvrira en partie les risques liés au chantier. Il ne vous reste plus qu’à vérifier les assurances de votre entrepreneur qui sont, de toute évidence, aussi importantes. En effet, avant même de débuter les rénovations, vous devriez être certain que votre entrepreneur soit détenteur d’une police d’assurance responsabilité civile adéquate.

Si ce n’est pas le cas, vous pourriez avoir des problèmes si une faute ou un accident intervient sur le chantier. L’assurance de l’entrepreneur est censée couvrir les blessures ou les dommages matériels causés par les mesures prises ou omises par ce dernier ou ses employés. Sachez également, qu'en vertu du Code civil (article 2120), l’entrepreneur devra probablement être obligé de garantir son travail pendant au moins un an contre les malfaçons existantes, à partir du moment où les travaux ont été terminés.

En effet, l’article 2120 du Code civil du Québec prévoit : « L’entrepreneur, l’architecte et l’ingénieur pour les travaux qu’ils ont dirigés ou surveillés et, le cas échéant, le sous-entrepreneur pour les travaux qu’il a exécutés, sont tenus conjointement pendant un an de garantir l’ouvrage contre les malfaçons existantes au moment de la réception, ou découvertes dans l’année qui suit la fin des travaux. »

Afin d’avoir le droit à cette garantie, vous devrez signer avec l’entrepreneur un contrat écrit et détaillé. Pensez à garder un double du contrat, signé par les deux parties, qui fera office de preuve. De plus, sachez que tous les entrepeneurs doivent déposer un cautionnement de licence à la Régie du Bâtiment du Québec (RBQ).

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Le cautionnement de licence est un montant d’argent déposé en garantie par tout entrepreneur qui demande une licence. Ce montant permet de vous indemniser lorsque vous subissez un préjudice résultant, par exemple, de l’inexécution ou de la mauvaise exécution des travaux. Le montant du cautionnement exigé par la RBQ est de 40 000$ pour les entrepreneurs généraux et de 20 000$ pour les entrepreneurs spécialisés.

Si vous désirez savoir comment choisir le bon entrepreneur pour vos travaux de rénovation, n’hésitez pas à consulter notre article « Choisir le bon entrepreneur pour ses travaux ».